Droits et Devoirs au BC Dombes

Article 1
Le BC Dombes est constitué d’un conseil d’administration regroupant le bureau, les responsables des commissions et des responsables d’équipes. Les conseils d’administration sont des lieux d’échanges et de dialogues servant de base de travail au bureau. Tous les membres du conseil d’administration et des commissions doivent être licenciés à la FFBB.
Les commissions sont au nombre de 3 : Sportive, Communication, Animation. Elles organisent et décident avec le bureau lors des comités directeur les décisions du club. Elles informent le conseil d’administration des décisions orientations prises.
Le bureau constitué au minimum du président, trésorier et secrétaire fixe les sujets à traiter lors des comités directeurs et des conseils d’administrations.
 
Article 2
La création d’une équipe de joueur au sein du club est sujette à plusieurs critères cumulés.
1 – être au minimum 6 Joueurs / Joueuses.
2 - Avoir un entraineur nommé par le comité directeur
3 – Avoir un responsable d’équipe, participant au conseil d’administration.
 
Article 3
Tous comportements irrespectueux ou belliqueux envers, les arbitres, les officiels table de marque, les adversaires, les entraîneurs et les coéquipiers et nuisant à l’intérêt du club ne seront en aucun cas tolérés.
 
LES SANCTIONS SUIVANTES POURRONT ETRE APPLIQUEES :
Avertissement du joueur
Pour un mineur l’infraction sera immédiatement signalée aux parents légaux, par un courrier adressé conjointement par le secrétariat et le président.
Pour les seniors une caution sera demandée en début de saison pour palier aux amendes encourues.
Suspension d’entraînement et (ou) matchs pour une certaine durée. Mise à pieds.
Si récidive, réunion d’une commission de discipline pouvant entraîner l’exclusion définitive. Les sanctions sont prononcées par le bureau après que l’adhérent concerné ait pu s’expliquer devant lui. En cas de violation extrêmement grave le bureau pourra décider du degré de la sanction indépendamment du nombre de ces violations.
NB : il est rappelé que les joueurs (ses) représentent le club aussi bien avant, après, que pendant les matchs, autant dans l’enceinte des installations du club, que dans celles des clubs recevant.
 
Article 4
Toute personne adhérente à la section basket sera licenciée par la F.F.B.B. Charge aux responsables d’équipe de clôturer les inscriptions, une date butoir sera établie pour fournir l’ensemble des documents nécessaires (sans dossier complet aucune licence ne sera établie).
 
Article 5
Pour participer aux entraînements et aux rencontres (officielles ou non), un JOUEUR doit être régulièrement qualifié pour la saison en cours et à jour de sa cotisation, selon les modalités fixées en début de saison par le bureau. Ces modalités sont transmises au joueur avec leur dossier d’inscription. Toute cotisation non réglée au 30 novembre entraîne la non adhésion de la personne au Basket Club de la Dombes. Par conséquent cette personne ne pourra être présente et assister aux entraînements, et ne pourra jouer les matchs officiels ou participer aux manifestations réservées aux adhérents.
 
Article 6
Toute cotisation payée n’est pas remboursable.
 
Article 7
En souscrivant une licence au BC Dombes un licencié adulte (joueur et non joueur) s’engage à assurer la gestion des rencontres (arbitrage et (ou) table de marque) au minimum 1 (une) fois au cours de la saison (samedi après midi et (ou) dimanche matin) ceci en fonction d’un calendrier établi par la commission sportive.
 
Article 8
Les parents doivent s’assurer de la présence de l’animateur sportif avant de laisser leur enfant.
 
Article 9
Les horaires de début d’entraînement commencent en tenue dans la salle, aucun vêtement ou objet personnel ne sera admis sur le terrain de jeux.
 
Article 10
Au début de chaque saison, un entraîneur est nommé par le comité directeur pour s’occuper d’une équipe. L’entraineur et le responsable d’équipe doivent veiller au comportement des joueurs (ses) qui composent son équipe, sur le terrain, pendant une rencontre ou un entraînement, mais aussi à l’extérieur du terrain (avant et après une rencontre ou un entraînement).
 
Article 11
Les joueurs (ses) s’engagent à participer à tous les entraînements ainsi qu’aux matchs tout au long de la saison.Toute absence non justifiée pourra entraîner un retrait partiel ou définitif de la licence. Les déplacements se feront en priorité avec les véhicules personnels. Une autorisation de transport sera demandée et conservée par le club.Les joueurs et parents s’engagent à participer aux animations du club et si possible à aider la commission festive dans l’organisation.
 
Article 12
L’équipement complet du club sera prêté aux joueurs. Cette tenue est placée sous la responsabilité du licencié. Les parents seront sollicités à tour de rôle pour l’entretien groupé du jeu de maillots.
 
Article 13
Les joueurs s’engagent à consulter régulièrement le panneau d’affichage situé dans le hall de la salle SMS afin de prendre connaissance de diverses informations de la section basket telles que :·Entraînement annulé ou supplémentaire, stages, compétitions, modifications d’horaire.
 
Article 14
Lors des compétitions les horaires doivent être respectés. Aucune personne non licenciée n’est admise dans le vestiaire ou le banc pendant les compétitions.
 
Article 15
Les équipements sportifs mis à la disposition des licenciés doivent être respectés tant sur le plan matériel que sur le plan hygiénique.
Tout licencié qui abîmerait ou dégraderait volontairement le matériel mis à sa disposition pour la pratique du Basket-ball verrait sa licence lui être retirée et serait de fait exclu immédiatement du club.
 
Article 16
Il est demandé à toute personne, spectateur, parents, basketteurs, d’adopter un comportement correct sportif et amical lors des compétitions et entraînements. En cas de débordement ces personnes pourront se voir exclure des compétitions et entrainements.
 
Article 17
En cas d’entente réalisée avec les clubs voisins, les entrainements peuvent avoir lieu dans les salles des clubs partenaires.
 
Article 18
Le BC Dombes décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur lors des entraînements ou compétitions internes ou externes
 
Article 19
En cas de non respect et en fonction de l’importance du manquement à l’un de ces articles de ce règlement le BC Dombes pourra se voir dans l’obligation de ne plus accepter le Basketteur.
 
Article 20
En cas d’accident, le club ne pourrait être tenu comme responsable que dans la limite de leurs heures d’entraînement, et ce, en présence de l’entraîneur.